Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTPELLIER NOTRE VILLE MNV
Commune de Montpellier, Collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3962515
Date de dépôt :
21/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2022
MONTPELLIER NOTRE VILLE MNV de Commune de Montpellier

Présentation de la marque MONTPELLIER NOTRE VILLE MNV

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2012 par Commune de MontpellierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONTPELLIER NOTRE VILLE MNV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est Commune de MontpellierTODO domicilié(e) 1 place Georges Frêche - 34267 - Montpellier Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP VINSONNEAU-PALIES NOY GAUER & ASSOCIES, Mme. Véronique NOY domicilié(e) 11 bis rue de la Loge - 34000 - Montpellier - France.

La marque MONTPELLIER NOTRE VILLE MNV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTPELLIER NOTRE VILLE MNV est expirée depuis le 21 novembre 2022.

Commune de Montpellier a également déposé les autres marques suivantes : PLANETARIUM GALILEE , TIPTOP LE MAGAZINE DES JEUNES DE MONTPELLIER , M MONTPELLIER , #parlonsville , M Montpellier Cité Jardins , Coeur de Ville en Lumières , Parlons Ville , Maison des Choeurs , #PARLONS VILLE , MONTPELLIER EN ACTIONS !


Commune de Montpellier, Collectivité territoriale - 1 place Georges Frêche - 34267 - Montpellier Cedex 2 - France


SCP VINSONNEAU-PALIES NOY GAUER & ASSOCIES, Mme. Véronique NOY - 11 bis rue de la Loge - 34000 - Montpellier - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.